Cryptolangues à Chalon sur Saône en Saône et Loire (71) Bourgogne - mentions légales
Mentions Légales
LICENCE DES DROITS
Le présent site est la propriété de cryptolangues
Marie-Pierre Desnault
26 Rue Michelet
71100 Chalon-sur-Saône
Tél.03 85 48 00 07
N° Siret : 509 349 783 00019
Code Naf : 8559B
CREDITS
Création de site Internet : ATALANTE studio de création graphique. Communication d'entreprise : création de logotypes, chartes graphiques, documents papier (cartes de visite, plaquettes commerciales, dépliants, ...).
Le site est hébergé par Atalante sur un serveur OVH
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
- L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle.
- L'utilisation du service est réservé à un usage strictement personnel. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.
- Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Cryptolangues est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
DROITS ET DEVOIRS DE L'UTILISATEUR
- L'utilisateur du présent site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
- L'utilisateur est notamment informé que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Cryptolangues, responsable du traitement.
- Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à d'autres personnes. Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l'information.
- Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l'exercer, adressez vous à Cryptolangues par courrier ou mail.


